De la protection des œuvres littéraires à la protection de la nature

Raoul de Clermont (1863-1942) : De la protection des œuvres littéraires à la protection de la nature

Raoul de Clermont est né le 1er avril 1863 dans le Doubs. Il est le fils de Philippe de Clermont et de Clémentine Peugeot. Son père Philippe est issu d’une vieille famille de drapiers renommée ;  sa mère d’une famille d’industriels. Les parents de Raoul se sont mariés en 1860 à Audincourt (Doubs) et ils  ont eu trois enfants : Raoul, Philibert et Marguerite.

Raoul de Clermont fait ses études primaires à l’École Alsacienne fondée par son père et un ami Charles Friedel professeur à la Sorbonne et originaire de Strasbourg. Ensuite, il entre au  lycée Henri IV pour ses études secondaires, puis à l’Institut Agronomique de Paris où il obtient son diplôme en 1885. Il entre dans le milieu industriel d’après le rapport annuel de l’Institut Agronomique, rédigé par Eugène Riesler, directeur de l’INA. Il part ensuite apprendre les langues et les affaires en Angleterre et en Allemagne.

En 1891, il est attaché à l’ambassade de France à Berne. C’est là qu’il est chargé d’un rapport sur l’agriculture en Suisse qui marquera sa future orientation. Il reprend des études de droit à Paris et est admis comme avocat stagiaire en 1894, puis comme avocat en 1898. Il quitte la diplomatie et s’occupe d’une seule affaire pénale puis se tourne vers les questions agricoles et de propriété industrielle et artistique. Raoul de Clermont épouse Marthe Seydoux-Sers, originaire de Pau, à Paris en 1898. Ils  auront quatre enfants : Robert, Maurice, Hélène et Yvonne. En plus de son activité professionnelle, il a eu tout au long de sa vie de multiples activités en tant que membre d’associations, sociétés, clubs …

En 1896, il devient secrétaire de l’Association Littéraire et Artistique Internationale. C’est l’écrivain Victor Hugo qui initia en 1878, la fondation d’une société indépendante destinée à promouvoir la protection juridique du travail intellectuel. L’idée fondatrice était surtout d’améliorer la diffusion internationale des œuvres littéraires et artistiques et d’enrichir le patrimoine commun de l’humanité. Ce projet va aboutir à l’adoption, en 1886, de la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques. Eugène Pouillet, bâtonnier du barreau de Paris, est le président de 1890 à 1905 de l’Association Littéraire et Artistique Internationale ; il a dû influencer l’avocat stagiaire qu’était Raoul de Clermont.

Dans ses rapports aux congrès de l’Association Littéraire et Artistique, Raoul de Clermont  plaide pour l’uniformisation internationale des lois pour la protection des œuvres littéraires  et artistiques dans les différents pays de l’union (16 pays adhérents : Allemagne, Autriche, Hongrie, Belgique, Danemark, Espagne, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Roumanie, Russie, Suisse, Norvège et Suède) : sur la suppression de la « caution judicatum solvi » ; « Des principes de la concurrence déloyale et de leur application dans les pays de l’union » ; « De l’art appliqué à l’industrie », un autre sur « De la protection des travaux d’histoire et de critique ». Il propose la modification de l’article 7 : « Toute violation des droits de l’auteur constitue un délit » par « Toute violation des droits de l’auteur y compris les atteintes au droit moral, constitue un délit ».

Le congrès de l’Association Littéraire et Artistique Internationale et de l’Art public qui s’est tenu à Liège en septembre 1905, révèle un tournant décisif dans l’activité de Raoul de Clermont. Celui-ci participe au congrès comme délégué de la Société  de Protection des paysages de France. Désormais Raoul de Clermont va œuvrer pour la protection de la nature. Son rapport porte sur « De la protection des monuments du passé, des paysages et des sites ». Après une discussion générale, les congressistes émettent le vœu : « Que dans chaque pays des commissions soient constituées par les délégués de toutes les associations intéressées pour l’étude d’une législation tendant à la protection des monuments du passé, des paysages et des sites, en prenant pour point de départ le rapport de Raoul de Clermont. »

Raoul de Clermont, à travers diverses associations dont il est membre, et avec l’appui de députés et de sénateurs, va contribuer à la sauvegarde des paysages et des sites.

À son initiative, le premier congrès international pour la protection des sites et des monuments naturels se tient à Paris au Muséum National d’Histoire Naturelle en 1923. Ce congrès est organisé par la Société pour la Protection des paysages de France, la Ligue pour la protection des oiseaux, et la Société nationale d’acclimatation de France (dont il est membre depuis 1921). Il présente deux rapports : «  Évolution  et réglementation de la protection de la nature », le deuxième « La lutte contre l’enlaidissement des paysages par l’abus des réclames ». À la suite de ce congrès, a été créée une commission permanente des congrès internationaux pour la protection de la nature.

Au deuxième congrès international pour la protection de la nature à Paris en 1931, il présente plusieurs plusieurs rapports sur les fondements juridiques de la défense de la nature : un rappel historique, de l’élaboration de la première loi de 1906 sur la protection des sites et des paysages à l’extension en Indochine de l’application de la loi du 2 mai 1930 : «  Évolution et réglementation de la protection de la nature » ; sur la réglementation de l’affichage « La lutte contre l’enlaidissement des paysages par l’abus des réclames » ; et sur la loi du 2 mai 1930 « Protection des sites et monuments nationaux » et « Règlement d’administration publique de la loi du 2 mai 1930 organisant la protection des sites et monuments naturels ».
Raoul de Clermont a participé à la législation sur l’urbanisme : en 1922, il écrit un article sur l’« Histoire de la législation, et de la réglementation des plans d’aménagements », et en 1931 « Une note documentaire sur la sauvegarde des paysages et sites urbains ».

Raoul de Clermont est président de la section Protection de la nature de la Société d’acclimatation de France à partir de 1933.

Raoul de Clermont meurt le 1er mai 1942 à Pau.

Yamina Larabi-Godinot